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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUTY FREE ASSOCIATES – DFA
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COSMOPOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COSMOPOLE
DUTY FREE ASSOCIATES – DFA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93464389
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016

Présentation de la marque COSMOPOLE

Déposée le 16 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUTY FREE ASSOCIATES – DFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMOPOLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUTY FREE ASSOCIATES – DFA domicilié(e) 114 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2308333) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 402 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2308333) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 22 25

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque COSMOPOLE est expirée depuis le 20 février 2016.

DUTY FREE ASSOCIATES – DFA a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY UNLIMITED , SAVEURS et TENTATIONS , COSMOPOLE


DUTY FREE ASSOCIATES – DFA Société par Actions Simplifiée - 114 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2308333) - 92200 - France - SIREN 423402312


LEGIMARK - 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2308333) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Renouvellement sans limitation n°2065268 - Publication au BOPI 1996-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182262 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 18 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434030 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 9 juillet 1998 - Changement d'adresse n°257825 - Publication au BOPI 1998-07-09

Inscription le 11 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332620 - Publication au BOPI 2001-10-11

Inscription le 15 février 2006 - Erratum;Transmission totale de propriété n°428365 - Publication au BOPI 2006-02-15

Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308333 - Publication au BOPI 2006-02-20

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie; bijouterie, pierres précieuses; horlogerie.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes; matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.